Accès aux Dossiers


          Le bruit est une des nuisances environnementales les plus agressives, il peut rendre malade, fou.

Le groupe de réflexion « Nuisances dues aux bruits » est le grand frère du collectif « Bien vivre aux Luquettes » créé en 2015 contre les tapages nocturnes provenant de commerces de mariages. L’ARCADE a repris le flambeau du collectif BVAL pour l’élargir à toutes les nuisances dues aux bruits, des travaux de nuits aberrants d’août 2017 sur la départementale 87 aux nuisances sonores du circuit et de l’aérodrome du Castellet en passant par tous les bruits hors norme de voisinage. Il y a fort à faire pour réduire, jour après jour ces nuisances sonores et nous permettre de vivre en tranquillité : l'objectif de ce groupe de réflexion.


Halte au Bruit en Hautes Salettes - HBHS


         Suite à des nuisances sonores fortes (de l'ordre de 40 dBA au dessus du bruit ambiant) impactant les chemins du Malpasset et de la Muscatière, des Vannières et des Ricards et de la Bégude, nuisances qui perdurent depuis 2017, un collectif de riverains s'est constitué et s'est donné le nom de HBHS : Halte aux Bruits en Hautes Salettes. L'état des lieux et les actions menées sont présentées ci-après. Le 1er juillet 2019, des représentants du collectif (familles Lorenzo, Mazellier et Nagral, accompagnées de Marcel SIMON) ont rencontré l'avocat de l'ARCADE et il a été décidé des mesures d'actions pour réduire ces nuisances au mieux.

Patrick LORENZO est le rédacteur de la quasi totalité des courriers ci-après. L'association à la chance dans cette nouvelle affaire, de bénéficier de la forte implication et des compétences, notamment des trois familles précitées et de l'engagement de plusieurs autres dans ce collectif interne à l'ARCADE.

Vous êtes une famille concernée ou solidaire, venez renforcer les rangs du collectif


juillet 2019 : La situation

Vous avez peut-être ces derniers mois, en fonction de la localisation de votre résidence, été perturbés par un bruit quasi quotidien de machines provenant du lieu-dit les Hautes Salettes. Le site, source du bruit, couvre plus de 8 hectares, comprend 4 parcelles inscrites au PLU en zone A (agricole) et se situe dans le triangle compris entre le chemin de Vannières et des Ricards, celui du Malpasset et de la Muscatière et celui de la Bègude.

 

Deux exploitants de matériaux mènent des activités de type industriel sur une partie du site au motif de préparer les terrains à la culture de vignes ou d’oliviers. Pour information, sans finalité agricole avérée, les activités de type industriel ou commerciales sur une zone agricole sont strictement interdites et sanctionnées sévèrement par le code de l’urbanisme quand elles ne le sont pas également par le code de l’environnement pour atteinte irréversible à l’environnement et à la santé des riverains.

 

 

Les différentes machines de concassage, broyage, tamisage qui fonctionnent à demeure sur la zone ont depuis fait l’objet de simples déclarations en installations classées avec, quand ils existent, des affichages sur site si tardifs qu’ils ont rendu tous recours forclos.

 

Les conséquences multiples à cette situation, si vous êtes impactés, vous les connaissez : des atteintes significatives à la santé des riverains par la poussière générée et le bruit (+70 DB pour les plus proches) parfois 6 jours sur sept, des dommages irréversibles à l’environnement (déclassement AOC probable, détérioration de la qualité des sols), une sécurité des voies non assurée par le flux quotidien de camions de gros tonnage, un paysage transformé en chantiers pour plusieurs années encore compte tenu du dépôt de nouvelles déclarations d’activités.

 


Télécharger
Appel des lanceurs d'alerte aux riverains concernés
par ces nuisances sonores et aux autres personnes solidaires
190518 Lettre aux riverains des hautes S
Document Adobe Acrobat 75.8 KB

Halte au Bruit en Ste Baume - HBSB


Télécharger
10/12/2018 CR Réunion HBSB
CIrcuit et Aérodrome
------------------------------
CR Réunion HBSB.docx
Document Microsoft Word 15.5 KB

Télécharger
Projet de 2 fois 2 voies (barreau routier)
Ce barreau partirait de l’autoroute A 50 au niveau de l’aire des plaines Baronnes/Liouquet (sur la commune de Ceyreste, à l’ouest du quartier des Vaussiers) pour rejoindre la nationale 7 au niveau du rond point du Camp du Castellet (La Bergerie)
projet 2 x 2 voies vers SIgnes(3).pdf
Document Adobe Acrobat 433.0 KB

Autres Bruits

02/06/2018

une colonie de grenouilles condamnée

(extrait du Particulier)

 

située dans une mare construite à moins de dix mètres d’une habitation elle constituait un trouble anormal de voisinage. Les propriétaires de la barbotière sont condamnés à les faire taire.

Génés par les nuisances sonores causées par les batraciens présents dans une mare située à moins de 10 mètres de leur maison d’habitation, un couple a assigné ses voisins afin d’obtenir la fin du trouble de voisinage. Selon un constat d’huissier fait à leur demande, il ressortait que les batraciens provoquaient une nuisance sonore de 63 décibels.

S’appuyant sur cet élement, la Cour d’appel de Bordeaux a ordonné aux propriétaires de la mare de la combler dans un délai de quatre mois après le prononcé de l’arrêt, sous astreinte provisoire de 150 euros par jour de retard pendant un délai de deux mois.

Saisie à son tour de cette affaire, la Cour de cassation a également retenu l’existence d’un trouble de voisinage. Selon elle, la Cour d’appel a justement estimé « qu’au regard de l’ampleur des troubles qui se produisaient durant la saison chaude avec une intensité liée à la présence d’une colonie de batraciens dus à la création d’une mare dans la proximité immédiate d’une habitation, ceux-ci excédaient les inconvénients normaux du voisinage ».

Du Bruit !

 

Possible d'en faire ?

 

Oui, mais ...

Télécharger
21/10/2016 Information
En savoir un peu plus sur le Bruit
Types de bruit, leur combinaison, la mesure
Les conséquences sur la santé, la réglementation
--------------------------------------
Le Bruit_161021.pdf
Document Adobe Acrobat 3.9 MB